Les habitations légères de loisirs désignent les chalets, les bungalows, les cabanes ou encore les lodges. Elles sont présentes dans de nombreux campings et parcs résidentiels de loisirs mais aussi dans les villages de vacances ou encore dans certaines dépendances familiales. Leur implantation est aussi autorisée, sous certaines conditions, sur certains terrains de loisirs. Les différentes HLL sont démontables ou transportables et sont destinées à une occupation temporaire ou saisonnière. Particulièrement prisé, les chalets en bois sont souvent comme des alternatives pratiques aux résidences secondaires traditionnelles ; si la plupart des modèles ont une superficie de 40 à 60 m2, les clients les plus exigeants peuvent aisément dénicher des chalets offrant une surface habitable de 350 à 650 m2.
Où peut-on installer une HLL ?
Les habitations légères de loisirs sont régies pour l’essentiel par le code de l’urbanisme. Elles ne peuvent, bien entendu, pas être implantées n’importe où. Elles trouvent leur place dans les campings, les villages de vacances et les parcs résidentiels de loisirs. Il est également possible de les installer, sous certaines conditions, dans des dépendances familiales ou sur des terrains de loisirs.
Les HLL peuvent être dotées de divers équipements extérieurs comme une terrasse, des rampes d’accès ou des auvents. Mais ces logements se caractérisant avant tout par leur mobilité, les équipements en question doivent rester démontables et ne pas être solidaires du sol.
Est-il légal de résider en permanence dans une HLL ?
L’occupation permanente des HLL ou des résidences mobiles de loisirs n’est pas une pratique nouvelle, loin de là. Les chalets comme les mobile-homes, plus particulièrement, sont utilisées « à titre de résidence secondaire » par les familles qui y résident pendant moins de huit mois sur douze, comme le stipule la loi. Le droit indique, en clair, qu’une occupation pendant plus de huit mois par an fait du chalet PRL ou du mobile home la résidence principale de ses occupants. La loi Alur, notamment par son décret d’application de 2015, permet même d’en faire une résidence fiscale.
Bien entendu, occuper de manière permanente une habitation légère de loisirs implique le respect d’un certain nombre de règles.
- L’occupation permanente d’une HLL : L’habitation légère de loisirs est occupée « à titre de résidence secondaire » quand on y réside pendant quatre ou six mois par exemple. Elle est considérée par la loi comme une résidence principale quand on y vit pendant huit mois par an. Quelle que soit la durée de l’occupation de la HLL, le propriétaire doit toujours conserver ses critères de mobilité. La loi exige notamment que le logement reste toujours facilement et rapidement démontable. Il doit en outre disposer d’équipements intérieurs et extérieurs lui permettant d’être « autonome vis-à-vis des réseaux publics » notamment pour le respect « des règles d’hygiène et de sécurité » et « des conditions dans lesquelles sont satisfaits les besoins des occupants en eau, assainissement et électricité ».
- Les lieux où l’on peut installer les HLL : Si les parcs résidentiels, les villages de vacances et les terrains de campings sont les lieux réglementaires pour l’implantation de HLL ou de résidences mobiles de loisirs, d’autres sites peuvent aussi convenir à cet effet. Pour en avoir le cœur net, le mieux est de se renseigner sur les critères posés par le plan d’urbanisme local, en particulier la nature du sol et la taille de l’installation, concernant les zones pouvant accueillir ces logements, comme par exemple les terrains de loisirs ou les dépendances familiales.
- HLL et mobile-homes : des alternatives économiques aux résidences secondaires classiques : Les résidences secondaires traditionnelles représentent pratiquement 10 % du parc immobilier français. Mais elles ne sont pas à la portée de toutes les bourses. Or de nombreuses familles aspirent aussi à passer des weekends ou des vacances dans des lieux calmes et proches de la nature. Les mobile-homes et chalets des PRL sont pour beaucoup des alternatives pratiques. Acquérir une habitation légère de loisirs ou une résidence mobile de loisirs présente un certain nombre d’avantage. D’abord les frais d’entretien et de gardiennage sont abordables – autour de 60 à 90 euros par mois – alors que le coût de l’entretien d’une maison de campagne classique correspond à 2 ou 4 % de la valeur du bien. Par ailleurs, le propriétaire d’un chalet ou un mobile-home dans un PRL est exempt de taxe d’habitation et paye une taxe foncière modérée, sa parcelle étant considérée comme un « terrain non bâti ».